Document :

UIT-SG PP  Contribution  35

Titre :

Rapport du Conseil: Rapport final du Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG-RTI)

Reçu le :

2022-05-16

Source :

Council

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2022-09-26

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Conformément à la Résolution 146 (Rév. Dubaï, 2018) de la Conférence de plénipotentiaires de l'UIT et à la Résolution 1379 (modifiée en 2019) du Conseil, le Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG RTI), ouvert à la participation de tous les États Membres et Membres de Secteur, a été convoqué à nouveau en 2019, notamment pour examiner le RTI et soumettre un rapport concernant les résultats de cet examen au Conseil pour qu'il l'examine, le publie et le transmette ensuite, assorti de ses observations, à la Conférence de plénipotentiaires de 2022.
En application de la Résolution 146 (Rév. Dubaï, 2018), le Groupe EG-RTI a présenté son rapport final au Conseil à sa session de 2022, qui l'a approuvé en vue de sa transmission à la Conférence de plénipotentiaires de 2022, assorti des observations du Conseil figurant dans le compte rendu de la cinquième séance plénière.
Le rapport final du Groupe EG-RTI est reproduit ci-après, de même que l'extrait du compte rendu de la cinquième séance plénière de la session de 2022 du Conseil (voir l'Annexe 3 du présent document).