[92] Contribution multipays - Proposition de mécanisme visant à garantir le respect de l'Article 34 de la Convention de l'UIT sur les responsabilités financières des conférences

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[92] Contribution multipays - Proposition de mécanisme visant à garantir le respect de l'Article 34 de la Convention de l'UIT sur les responsabilités financières des conférences

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Document :	UIT-SG CL Contribution 92
Titre :	Contribution multipays - Proposition de mécanisme visant à garantir le respect de l'Article 34 de la Convention de l'UIT sur les responsabilités financières des conférences
Reçu le :	2024-05-21
Source :	Australia , Canada , United States of America
Groupes destinataires :	ADM
Réunion :	2024-06-04
Disponibilité :	Document public
Résumé :	La présente contribution propose un gabarit destiné à aider les Membres à évaluer les incidences financières de leurs propositions avant approbation finale par une conférence de l'UIT, conformément à l'article 34 de la Convention de l'UIT.

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Mis à jour le : 2024-06-10