Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.
Point de l´Ordre du jour 1.13
1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:
1.13   étudier des dispositions réglementaires et envisager la possibilité d'identifier des attributions de fréquences existantes à des services, qui puissent être utilisées par des stations placées sur des plates-formes à haute altitude, en tenant compte du numéro 5.543A et des résultats des études menées par l'UIT-R conformément aux Résolutions 122 (Rév.CMR-2000) et 734 (CMR-2000)