| Composants obsolètes et supprimés |
Numéro
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Titre |
Statut |
A.6 (11/12)
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Coopération et échange d'informations entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les organisations de normalisation régionales et nationales
All relevant provisions of Recommendations ITU-T A.4 and ITU-T A.6 are either covered by the Recommendations ITU-T A.5 and A.25 or by the Recommendation ITU-T A.24.
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Supprimée
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A.6 (09/98)
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Coopération et échange de renseignements entre l'UIT-T et les organisations de normalisation régionales et nationales
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Obsolète
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A.6 (10/00)
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Coopération et échange de renseignements entre l'UIT-T et les organisations de normalisation régionales et nationales
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Obsolète
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A.6 (06/02)
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Coopération et échange d'informations entre l'UIT-T et les organisations de normalisation régionales et nationales
Republié dans le Livre Jaune 2004 sans modification. Une version qui comporte les modifications introduites par l'amendement 1, approuvé le 2006-07-07, et par l'amendement 2, approuvé le 2007-12-07,a été publié dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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A.6 (2004) Amendment 1 (07/06)
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Procédures pour la préparation des notes de liaison entre réunions programmées
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2002-06-21 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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A.6 (2002) Amendment 2 (12/07)
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Modification des critères d'habilitation concernant la politique en matière de droits de propriété intellectuelle
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2002-06-21 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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A.6 (2012) Erratum 1 (02/20)
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ITU-T A.6 Erratum 1 (2020) applies only to the Arabic version
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Obsolète
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