Document :

UIT-SG CL  Contribution  13

Titre :

Propositions d'améliorations concernant les Conférences de plénipotentiaires

Reçu le :

2021-02-16

Source :

SG

Réunion :

2021-06-08

Disponibilité :

Document public

Résumé :

À sa session de 2019, le Conseil a demandé au secrétariat de continuer d'examiner les mesures propres à améliorer les travaux de la Conférence de plénipotentiaires (PP) ainsi qu'une réduction éventuelle de la durée de cette Conférence, en tenant compte dans ses préparatifs des conséquences juridiques et financières possibles, et d'établir un rapport à l'intention du Conseil à sa prochaine session. Après avoir mené des consultations auprès des États Membres via la Lettre circulaire CL-19/57, et compte tenu des réponses à ces consultations, le secrétariat propose un certain nombre de mesures destinées à améliorer le processus des Conférences de plénipotentiaires. Le présent document a initialement été élaboré sous la cote C20/13 en vue de sa soumission à la session de 2020 du Conseil, mais n'a pas été examiné.