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Résumé :
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À sa session de 2019, le Conseil a chargé le Secrétaire général, en parallèle, de lui présenter à sa prochaine session 1) un rapport décrivant la façon dont le cadre offert par le Programme mondial cybersécurité (GCA) est actuellement utilisé par l'UIT; et 2) des lignes directrices appropriées relatives à l'utilisation du Programme GCA par l'UIT, élaborées avec la participation des États Membres, pour examen et approbation par le Conseil (Documents C19/117 et C19/58).
Conformément à ces instructions, un projet de lignes directrices, élaboré avec l'appui de M. Stein Schjolberg, premier juge (retraité et ancien Président du Groupe HLEG), de Mme Solange Ghernaouti et de M. Noboru Nakatani, et avec la participation des États Membres et d'autres parties prenantes, ainsi que le rapport du secrétariat (Document C21/36), ont été soumis à la consultation virtuelle des Conseillers de 2021 (C21/VCC-1) pour examen et approbation (Document C21/71).
Suite à la C21/VCC-1, les États Membres du Conseil ont pris note du rapport du secrétariat et, s'agissant du projet de lignes directrices, ont décidé de charger le secrétariat de mener de nouvelles consultations avec les États Membres du Conseil, compte tenu des contributions reçues et des commentaires formulés à cette séance. Le secrétariat devra présenter un document révisé pour examen et approbation à la prochaine session du Conseil.
En conséquence, de nouvelles consultations ont été menées avec les États Membres du Conseil et, compte tenu des contributions reçues, le projet de lignes directrices révisées ci-après a été élaboré, assorti d''un document d'information complémentaire (Document C22/INF/8). Il importe de noter que cette initiative n'a pas vocation à traiter les questions liées à la révision du Programme GCA.
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